Mon Nouveau m²

Mentions

légales

Éditeur du site

Le site est édité par Mon Nouveau m².

Directeur de la publication

Nicolas RODRIGUES
Président de M² DEVELOPPEMENT

Téléphone : +33 1 85 74 14 14
Mail : contact@monnouveaum2.com

58 avenue Emile Cossonneau

93160 Noisy-le-Grand

SIRET : 83976282000018
Code APE : 6831Z
N° de TVA : FR10839762820

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH.

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007 gratuit depuis un poste fixe

Accès au site

L’utilisateur du site internet de Mon Nouveau m² reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site Internet. Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes physique ou morale.

Contenu du site

Ce site web a pour objet de fournir des informations et outils relatifs à Mon Nouveau m² et son environnement qui sont vérifiées avant leur publication, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : contact@monnouveaum2.com.

 

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

 

Les informations du site :

  • Sont exclusivement liées à Mon Nouveau m² et son environnement et ne visent pas de situation particulière d’une personne physique ou morale
  • Ne sont non contractuelles
  • Ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour. Ces informations renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Mon Nouveau m² n’a aucun contrôle et décline toute responsabilité.
  • Ne constituent pas un avis professionnel et juridique
  • Renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Mon Nouveau m² n’a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de Mon Nouveau m². Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle sans l’autorisation écrite de Mon Nouveau m² est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Mon Nouveau m².

 

Mon Nouveau m² ne pourra pas être tenue responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations figurant sur ces sites Internet. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation écrite et préalable de l’agence. Pour cela merci d’adresser un email à cette adresse : contact@monnouveaum2.com.

Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Crédits

Le site a été conçu et développé par Mon Nouveau m².
Les images et vidéos sont également réalisés par Mon Nouveau m².

 

Certaines images proviennent de banque d’image telles que :

  • Pixabay
  • Unsplash
  • Pexels

Merci à l’agence Com’ Kani pour le site internet www.comkani.fr